Le site www.avocat-chevet.fr est la propriété de Aurélie Chevet.
Responsable d’édition : Aurélie Chevet
La conception graphique, le développement informatique et l’hébergement ont été réalisés / sont assurés par l’Agence 11h10, Parc d’activités BEAUJARDIN, 35410 Châteaugiron – Siret N° 84204545200021 – Tél. : 02 99 41 96 76
Confidentialité – Données personnelles Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : RESISTAFF, Z.A de l’Hermitière, Route de Nantes, 35230 ORGERES – 02 99 42 39 29 – contact@avocat-chevet.fr
Responsabilité : Aurélie Chevet n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de Aurélie Chevet ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site www.avocat-chevet.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Aurélie Chevet et / ou de ces auteurs. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Aurélie Chevet et ayant droits.
Durée : Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site resistaff.fr .
Loi applicable et compétence : Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Crédits photographiques : L’ensemble des photos figurant sur le site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de celles-ci, totale ou partielle, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Le copyright est inscrit sur chaque photo (celles sans copyright sont propriété propre de l’entreprise). Pour tout complément d’information nous contacter sur contact@avocat-chevet.fr